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La convocation vient de nous être transmise par Madame le Maire : le prochain conseil municipal de Couzon-au-Mont-d’Or se déroulera le lundi 30 mars 2026 à 20h00, dans la salle du conseil municipal à la mairie.

Cette séance comporte un ordre du jour dense, marquant la mise en place opérationnelle du conseil. Afin de vous permettre de mieux comprendre les décisions qui vont y être prises et le fonctionnement de notre institution, les élus de Couzon Citoyenne vous proposent un décryptage complet.

Administration générale, ressources humaines et partenariats

Avant d’aborder la constitution des commissions, le conseil municipal devra se prononcer sur plusieurs délibérations structurantes pour la commune :

  • L’approbation du procès-verbal du conseil du 25 février 2026 et la désignation du secrétaire de séance.
  • Des décisions administratives : l’information sur les délégations aux adjoints, les indemnités de fonction, et les délégations de compétences données au maire.
  • Des questions de ressources humaines : la gestion des emplois saisonniers et non permanents, ainsi que l’approbation de la convention du comité social du personnel.
  • La désignation de correspondants spécifiques pour la commune : un correspondant défense, un correspondant pour la lutte contre l’ambroisie, et un pour les chenilles processionnaires.
  • L’approbation d’une convention avec l’association Lire et Faire lire pour la structure de l’Élémentaire Reverchon, afin de développer le plaisir de la lecture chez les enfants via l’intervention de bénévoles.

Le décryptage des Commissions Obligatoires

Ces commissions sont imposées par la loi et ont des rôles très spécifiques. Notre groupe Couzon Citoyenne y sera représenté :

  • Le CCAS (Centre Communal d’Action Sociale) : c’est la politique sociale de la commune, fonctionnant avec un budget indépendant. Ses 17 membres incluent le maire, 8 conseillers municipaux (dont 1 élu Couzon Citoyenne) et 8 Couzonnais reconnus pour leurs compétences sociales.
  • La Commission d’Appel d’Offres (3 membres dont 1 Couzon Citoyenne) : elle intervient lors des appels d’offres pour les travaux ou les services, pour ouvrir les plis des sociétés candidates et définir les critères de choix.
  • La Commission Délégation de Service Public (3 membres dont 1 Couzon Citoyenne) : à Couzon, notre seule DSP concerne aujourd’hui la crèche.
  • La Commission de contrôle des listes électorales (5 titulaires dont 2 Couzon Citoyenne) : une instance très formelle qui se réunit avant chaque élection.
  • La CCID (Commission Communale des Impôts Directs) : composée de 2 listes de 16 noms (élus et non-élus), elle contrôle les impôts directs locaux, par exemple en vérifiant si les piscines ou les extensions sont bien déclarées et prises en compte.

Les Commissions Facultatives : le cœur de l’action municipale

C’est au sein de ces commissions thématiques que se discutent et se préparent les véritables actions de la municipalité. Pour ce mandat, elles seront fixées à 6 membres chacune, et notre groupe Couzon Citoyenne disposera d’un représentant dans chacune d’entre elles :

  • Travaux / Sécurité / Cadre de vie / Environnement
  • Vie culturelle et associative
  • Enfance / Jeunesse
  • Économie Locale / Vie de village
  • Urbanisme / Grands Projets

Notre engagement de transparence : pour un travail d’opposition efficace et constructif, nous demanderons à ce que les comptes-rendus de chaque réunion soient systématiques et disponibles au format informatique à un emplacement dédié accessible à l’ensemble des conseillers municipaux.

Les Syndicats Intercommunaux et autres délégations

Le conseil devra enfin élire des délégués pour représenter Couzon dans des structures intercommunales. Bien que la minorité n’obtienne généralement pas de postes de titulaires sur ces mandats, ces instances ont un impact direct sur notre quotidien :

  • Syndicat mixte Plaine Mont d’Or : lieu de décision important pour la nature, regroupant les communes des Monts d’Or et Chasselay.
  • SIGERLY : syndicat de gestion de l’électricité qui gère l’éclairage public et aide la commune sur les projets d’optimisation et de rénovation énergétique des bâtiments communaux.
  • ASI (Centre aéré intercommunal sur le Val de Saône) : sous forme associative, il rassemble une quinzaine de communes pour s’occuper des enfants pendant les vacances scolaires, mais propose aussi une ingénierie de projets sociaux.
  • Syndicat intercommunal du Lycée Rosa Parks : regroupe 17 communes du territoire pour gérer spécifiquement le gymnase du lycée.
  • AIAD : association intercommunale d’aide à domicile pour les personnes âgées ou handicapées (portage de repas, heures de ménage, etc.).
  • Mission locale : aide aux demandeurs d’emploi de moins de 25 ans, avec des permanences hebdomadaires en mairie.
  • Syndicat de gendarmerie : gère les bâtiments et les logements de la gendarmerie de Neuville.
  • S’y ajouteront l’élection des membres du COPIL du réseau des médiathèques et des représentants communaux au sein de la SPL.

Nous restons à votre disposition pour échanger et continuerons de vous tenir informés des décisions prises lors de ce conseil.

2 réponses à « Conseil municipal de Couzon-au-Mont-d’Or : ordre du jour du 30 mars et décryptage des commissions »

  1. Avatar de Tanguy
    Tanguy

    Étonné de voir qu’aucune commission n’est en charge des seniors !
    Par ailleurs peut on connaître le nom des adjoints nommés et leurs délégations… merci

    1. Avatar de Couzon Citoyenne

      Effectivement, les séniors ne sont pas dans les intitulés de commissions.
      Les adjoints ont été élus samedi dernier (Frédéric BARON, Agnès SINDOU-FAURIE, Pierre CARRON, Laurence VERDIER, Alexandre CHAPEY et Frédérique DIRAND), mais nous n’avons pas encore leurs délégations, qui seront annoncées lundi soir.

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